Mentions légales

1. INFORMATIONS LÉGALES

Le propriétaire est Djivan Minassian, gérant de Spitak déclarée sous le numéro SIRET 528 097 173 00025
Concepteur du site web : Djivan MINASSIAN
Directeur de la publication : Djivan MINASSIAN
Comment joindre le Directeur de la publication : djivan@spitak.fr
Le Webmaster est : Djivan MINASSIAN

Le site est hébergé par : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Nomenclature APE 6311Z
Numéro TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

 

2. PRÉSENTATION

Tout internaute qui utilise le site web : spitak.fr est considéré comme utilisateur du site.
Le site suivant spitak.fr regroupe plusieurs services, en l’état, mis à disposition des usagers. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Webmaster du site spitak.fr. Le site spitak.fr est actualisé régulièrement par Djivan MINASSIAN.

Djivan MINASSIAN s’efforce d’indiquer sur le site web spitak.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait garantir l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site web, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

3. ACCESSIBILITÉ NUMÉRIQUE

Le site suivant spitak.fr est habituellement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, spitak.fr fera ses meilleurs efforts afin de rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors d’informer préalablement les utilisateurs des dates et heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, spitak.fr ne pourrait être désigné comme responsable des conséquences, quelle qu’en soit la nature.

 

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Djivan MINASSIAN est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, graphismes, logo, bande sonore, logiciels, etc.

Toute reproduction même partielle du site suivant spitak.fr, affichage, édition, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation préalable de Djivan MINASSIAN, joignable à l’adresse suivante : djivan@spitak.fr. À défaut, une telle utilisation sera constitutive de contrefaçon et passible de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. LIENS HYPERTEXTES & COOKIES

Le site internet spitak.fr contient un certain nombre de liens URL cliquables vers différents sites web (partenaires, sites sources). Néanmoins, Djivan MINASSIAN ne peut pas contrôler l’intégralité des éléments des différents sites ainsi visités et rejette donc toute responsabilité en lien avec des sites tiers.

L’usager est informé que, lors de la navigation sur le site internet spitak.fr, un ou différents cookies peuvent s’installer mécaniquement sur son pc ou téléphone via son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permettra pas d’identifier l’utilisateur et qui sauvegarde des renseignements relatifs à la navigation de celui-ci sur le site.
La configuration du programme de navigation permet d’informer l’utilisateur de la présence de cookies et de pouvoir refuser leur installation. L’utilisateur est informé de ce que le refus d’installation des cookies peut entraîner l’incapacité d’accès à certains services et fonctionnalités.

6. PROTECTION DES PERSONNES ET DES BIENS – UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Pour toute information relative aux traitements de données personnelles opérés par le site spitak.fr, l’utilisateur est invité à se référer à la Politique de Confidentialité.

Mentions légales mises à jour pour la dernière fois le 25 juin 2024.